Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXIME SANTA CLAUSE
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A.

Numéro de dépôt :
1237563
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque MAXIME SANTA CLAUSE

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXIME SANTA CLAUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE domicilié(e) 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012459) - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 343 295 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2012459) - France.

La marque MAXIME SANTA CLAUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAXIME SANTA CLAUSE est expirée depuis le 2 juin 2003.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE a également déposé les autres marques suivantes : REINE DE BRETAGNE , BENJADOR , PIC'OLOR , (Marque figurative) , PERE BENJAMIN , RAVIROZE , DJELAMOUR , ROCAMBOIS , LA BOUTEILLE ROYALE , CHATEAU DE LA DIMERIE


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS BENJAMIN SOURICE S.A. - 8, chemin des Mussaudières, 49600 GESTE (dossier no 2012459) - France - SIREN 388343295


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2012459) - France


Renouvellement sans limitation le 11 décembre 1992 n°2012459 - Publication au BOPI 1992-12-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 8 février 1993 - Transmission de propriété n°154824 - Publication au BOPI 1993-02-08

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50985 - Publication au BOPI 1991-01-28

Vins.